menu
Institutions
Le Conseil Municipal
Conseil Municipal des Jeunes
PV et compte rendu du Conseil Municipal
Le Personnel Communal
Les Délibérations
L'intercommunalité
Marchés publics
Associations
Liste des associations allanaises
Documents téléchargeables
Famille
Ecole
Restauration scolaire
Assistantes maternelles /MAM
Solidarité
Le CCAS
Enquête, développement du lien social
Qualité de vie
Urbanisme
Environnement
Eau Potable
Eau d'Irrigation
Travaux
Les tarifs communaux
Démarches administratives
Paiement en ligne
Vivre à Allan
Histoire
A visiter
Plan/Accès
Professionnels de Santé
Commerces, Entreprises et Loisirs
Gîtes / Hébergements
Bibliothèque Municipale
Salles à louer
L'emploi
Mag'Allan
Contact
Contacts
Agenda/Festivités
AGENDA
search
search
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Septembre 2021
Accueil
/
Institutions
/
PV et compte rendu du Conseil Municipal
/
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Septembre 2021
28/09/2021
Pièces jointes
file_download
Compte rendu CM 28.09.pdf (PDF - 0.14Mo)
×
×
Nous contacter
Nous contacter
Date
*
date_range
Ce champ est obligatoire
Courriel
*
Ce champ est obligatoire
Objet de la demande
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.